Composition
Le Conseil des infirmières et
infirmiers est composé des infirmières et infirmiers qui exercent leurs
fonctions dans tout centre exploité par l’établissement, y incluant celles et
ceux qui assument des fonctions cadres reliées à la dispensation des services
infirmiers.
Au 29 juin 2009, le comité exécutif était composé de :
· Liane Magnan, présidente
· Marie-André Gervais, vice-présidente et trésorière
· Roseline Cossette, secrétaire
· Geneviève Santerre, agente de communication
· Isabelle Genest, conseillère en soins infirmiers
· Martine Gauthier, membre
· Michelle Carignan, présidente du CIIA
· Chantal Carignan, directrice des services de support à l'organisation des services et des soins infirmiers
· Julie Béland, Lucie Houle ou Kathlyne Dubois (à tour de rôle), représentante du CIIA
À la même date, le comité qualité des soins infirmiers était composé de :
· Roseline Cossette
· Isabelle Genest
· Martine Gauthier
· Liane Magnan
À la même date, le comité maintien des compétences était composé de :
· Marie-André Gervais
· Liane Magnan
· Geneviève Santerre
· Isabelle Genest
Rôle
Le CII est responsable envers le Conseil d’administration :
a) d’apprécier, de manière générale, la qualité des actes infirmiers dans tout centre exploité par l’établissement;
b) de faire des recommandations sur les règles de soins infirmiers applicables à ses membres dans tout centre exploité par l’établissement;
c) de faire des recommandations sur la distribution appropriée des soins dispensés par ses membres dans tout centre exploité par l’établissement;
d) d’assumer toute autre fonction que lui confie le Conseil d’administration.
Le CII est responsable envers le directeur général de donner son avis sur les questions suivantes :
a) l’organisation scientifique et technique de tout centre exploité par l’établissement;
b) les moyens à prendre pour évaluer et maintenir la compétence des infirmières et infirmiers;
c) toute autre question que le directeur général porte à son attention.
Le CII peut adopter des règlements concernant sa régie interne, la création des comités et leur fonctionnement ainsi que la poursuite de ses fins. Ces règlements entrent en vigueur après avoir été approuvés par le Conseil d’administration.
Le CII doit faire un rapport annuel au Conseil d’administration concernant l’exécution de ses fonctions et des avis qui en résultent.
Le CII institue le comité exécutif, lequel est composé de dix (10) membres :
a) Six (6) infirmières dont une représentante par installation;
b) Deux (2) infirmières auxiliaires; une représentante des CLSC et une représentante des centres multiservices dont la présidente du CIIA;
c) Le directeur général;
d) La personne responsable des soins infirmiers.
Composition
Conformément aux règlements de régie interne du Conseil d’administration du Centre de santé et de services sociaux Vallée-de-la-Batiscan, le Comité des infirmières et infirmiers auxiliaires est composé de cinq (5) personnes choisies par et parmi celles qui exercent des activités d’infirmières ou d’infirmiers auxiliaires dans chacune des installations, soit une représentante par installation.
Au 13 mars 2009, le comité exécutif était composé de :
· Michelle Carignan, présidente
· Julie Béland, vice-présidente
· Lucie Houle, secrétaire
· Kathlyne Dubois, agente de communication
· Isabelle Genest, conseillère en soins infirmiers
· Chantal Carignan, directrice des services de support à l'organisation des services et des soins infirmiers
· Sylvie Tellier, présidente du CECII
Rôle
· Apprécier la qualité des soins infirmiers posés par les personnes qui exercent des activités d’infirmières et d’infirmiers auxiliaires pour les établissements.
· Donner son avis sur les moyens à prendre pour évaluer et maintenir la compétence de l’ensemble des personnes qui exercent des activités d’infirmières et d’infirmiers auxiliaires pour les établissements.
· Faire des recommandations sur la distribution appropriée des soins dispensés par les personnes qui exercent des activités d’infirmières et d’infirmiers auxiliaires pour les établissements.
· Adopter des règlements concernant sa régie interne, son fonctionnement et la poursuite de ses fins. Ces règlements entrent en vigueur après avoir été approuvés par le comité exécutif du Conseil des infirmières et infirmiers et adopté par le Conseil d’administration.
· Recommander au Conseil des infirmières et infirmiers des procédures d’élection des membres du comité.
· Présenter au comité exécutif du Conseil des infirmières et infirmiers tous les règlements, procédures, recommandations, avis, études, analyses et résolutions touchant l’exercice professionnel de ses membres qui exercent des activités d’infirmières et d’infirmiers auxiliaires.
· Faire rapport au comité exécutif du Conseil des infirmières et infirmiers des travaux effectués en fonctions des mandats précités.
· S’assurer que toutes les recommandations du Comité des infirmières et infirmiers auxiliaires non retenues par l’exécutif du Conseil des infirmières et infirmiers sont transmises au Conseil d’administration.
· Faire rapport de ses activités à l’assemblée des infirmières et infirmiers auxiliaires.
· Mettre en place des mécanismes d’information sur les activités tenues par le Comité des infirmières et infirmiers auxiliaires pour l’ensemble des infirmières et infirmiers auxiliaires.
Composition
Conformément à la loi sur les services de santé et les services sociaux, article 226, le conseil multidisciplinaire est composé de :
a) Toutes les personnes qui sont titulaires d’un diplôme de niveau collégial ou universitaire.
b) Toutes les personnes qui exercent pour l’établissement des fonctions caractéristiques du secteur d’activités couvert par ce diplôme.
c) Toutes les personnes reliées directement aux services de santé, aux services sociaux, à la recherche ou à l’enseignement.
d) Toutefois, un médecin, un dentiste ou un pharmacien ne fait pas partie du Conseil multidisciplinaire.
e) De même, un infirmier ou une personne qui exerce des activités d’infirmier auxiliaire ne fait pas partie du Conseil multidisciplinaire lorsqu’un Conseil des infirmières et infirmiers est institué pour l’établissement.
Au 19 janvier 2009, le comité exécutif était composé de :
· François Normandin, président
· Benoit Desmarais, vice-président
· Julie Goyette, secrétaire
· Sandra Bouchard, agente de communication
· Chantal Carignan, directrice des services de support à l'organisation des services et des soins infirmiers
Rôle
Le Conseil est responsable envers le Conseil d’administration :
a) de constituer, chaque fois que requis, les comités de pairs nécessaires à l’appréciation et à l’amélioration de la qualité, de la pratique professionnelle de l’ensemble de leurs membres dans tout centre exploité par l’établissement;
b) de faire des recommandations sur la distribution appropriée des soins et services dispensés par ses membres en égard aux conditions locales d’exercices requises pour assurer des services de qualité dans tout centre exploité par l’établissement;
c) d’assumer toute autre fonction que lui confie le conseil d’administration;
d) de faire un rapport annuel concernant l’exécution de ses fonctions et des avis qui en résultent.
Le Conseil est responsable envers le directeur général de donner son avis sur les questions suivantes :
a) l’organisation scientifique et technique de tout centre exploité par l’établissement;
b) les moyens à prendre pour évaluer et maintenir la compétence de ses membres;
c) toute autre question que le directeur général porte à son attention.
Le Conseil peut adopter des règlements concernant :
a) sa régie interne;
b) la création de comités;
c) les modalités de fonctionnement de ces comités ;
d) la poursuite de ses fins.
DENTISTES ET PHARMACIENS (CMDP)
Composition
Conformément à la loi sur les services de santé et les services sociaux, article 226, le conseil des médecins dentistes et pharmaciens est composé de de tous les médecins, les dentistes et pharmaciens qui exercent dans tous les centres exploités par notre établissement.
Le comité exécutif est composé de :
· Dr. Rémi Grandisson, médecin, président
· Dr. Michèle Cloutier, médecin, vice-présidente
· Marie-Claude Marcotte, pharmacienne, secrétaire-trésorière
· Dr. Caroline Sirois, médecin
· Dr. Valérie Bédard, médecin
· Alain Lampron, directeur général
Rôle
Le Conseil est responsable envers le Conseil d’administration :
a) de contrôler et apprécier la qualité, y compris la pertinence, des actes médicaux, dentaires et pharmaceutiques posées dans l’établissement;
b) d’évaluer et de maintenir la compétence des médecins, dentistes et pharmaciens qui exercent dans l’établissement;
c) de faire des recommandations sur les qualifications et la compétence d’un médecin ou d’un dentiste qui adresse une demande de nomination ou de renouvellement de nomination ainsi que sur les privilèges et le statut à lui accorder;
d) de faire des recommandations sur les qualifications et la compétence d’un pharmacien qui adresse une demande de nomination ainsi que le statut à lui attribuer;
e) de donner son avis sur les mesures disciplinaires que le conseil d’administration devrait imposer à un médecin, pharmacien ou dentiste;
f) de faire des recommandations sur les règles de soins médicaux et dentaires et les règles d’utilisation des médicaments applicables dans l’établissement;
g) de donner son avis sur des aspects professionnels comme par exemple l’organisation technique et scientifique de l’établissement;
h) de faire des recommandations sur les aspects professionnels de la distribution appropriée des soins médicaux et dentaires et des services pharmaceutiques ainsi que sur l’organisation médicale de l’établissement.